Dépouillements

Les associations sans but lucratif, la T.V.A. et la défense des intérêts collectifs - portée de la notion d'activités syndicales / Hirsch Alain in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2002] Titre : Les associations sans but lucratif, la T.V.A. et la défense des intérêts collectifs - portée de la notion d'activités syndicales Type de document : Article de revue Auteurs : Hirsch Alain, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalités pratiques, 2002, n°5, pp.263-270 Termes (thésaurus) : Association sans but lucratif Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Le "paquet fiscal" européen et la fiscalité des entreprises : lutte contre la concurrence fiscale dommageable et fiscalité des intérêts et redevances intra-groupes / Malherbe Jacques in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2002] Titre : Le "paquet fiscal" européen et la fiscalité des entreprises : lutte contre la concurrence fiscale dommageable et fiscalité des intérêts et redevances intra-groupes Type de document : Article de revue Auteurs : Malherbe Jacques, Auteur ; Richelle Isabelle, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°5, pp.239-262 Termes (thésaurus) : Concurrence Fiscalité Harmonisation de la fiscalité Union européenne (UE) [article]

Actualités 2001 en impôts des sociétés : les frais professionnels / Richelle Isabelle in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2002])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2002] Titre : Actualités 2001 en impôts des sociétés : les frais professionnels Type de document : Article de revue Auteurs : Richelle Isabelle, Auteur ; KILESSE André, Auteur Année de publication : 2002 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2002, n°5, pp.223-238 Termes (thésaurus) : Avantages de toute nature Frais Impôt des sociétés [article]