Dépouillements

Avantages fiscaux liés au véhicule utilisé comme moyen de locomotion personnel(le) d'une personne handicapée / Dorthu Pierre in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/2003])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/2003] Titre : Avantages fiscaux liés au véhicule utilisé comme moyen de locomotion personnel(le) d'une personne handicapée Type de document : Article de revue Auteurs : Dorthu Pierre, Auteur ; Hick Paul-Philippe, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2003, n°8, pp.473-482 Termes (thésaurus) : Automobile secteur Avantages de toute nature Droits et taxes divers Handicap Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La détermination des indemnités en cas de rupture unilatérale d'une concession de vente / Caluwaerts Michel in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/2003])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/2003] Titre : La détermination des indemnités en cas de rupture unilatérale d'une concession de vente Type de document : Article de revue Auteurs : Caluwaerts Michel, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2003, n°8, pp.445-472 Termes (thésaurus) : Concessionnaire Contrat Vente [article]