Dépouillements

Aspects fiscaux des revenus de "spéculation" des plus-values internes sur titres / D'Aout Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 11 ([01/01/2005])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 11 [01/01/2005] Titre : Aspects fiscaux des revenus de "spéculation" des plus-values internes sur titres Type de document : Article de revue Auteurs : D'Aout Olivier, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2005, n°11, pp.307-336 Termes (thésaurus) : Action Impôt sur les plus-values Plus-value, moins-value Spéculation Titre boursier [article]

Excusabilité du failli et décharge de la caution : un nouveau régime / Forges Michel in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 11 ([01/01/2005])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 11 [01/01/2005] Titre : Excusabilité du failli et décharge de la caution : un nouveau régime Type de document : Article de revue Auteurs : Forges Michel, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2005, n°11, pp.299-306 Termes (thésaurus) : Garantie Procédure collective [article]

Le régime TVA applicable aux avantages de toute nature pour utilisation d'une partie d'un bien immeuble appartenant à une société - Etat de la question / Berchem Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 11 ([01/01/2005])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 11 [01/01/2005] Titre : Le régime TVA applicable aux avantages de toute nature pour utilisation d'une partie d'un bien immeuble appartenant à une société - Etat de la question Type de document : Article de revue Auteurs : Berchem Vincent, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2005, n°11, pp.285-298 Termes (thésaurus) : Avantages de toute nature Immobilier Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]