Dépouillements

Les modifications apportées au Code des sociétés par les lois de décembre 2005 et janvier 2006 / FISCHER Christian in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2006])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2006] Titre : Les modifications apportées au Code des sociétés par les lois de décembre 2005 et janvier 2006 Type de document : Article de revue Auteurs : FISCHER Christian, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2006, n°5, pp.149-158 Termes (thésaurus) : Code Droit commercial Législation Société commerciale [article]

La nouvelle taxe de 1,1 % sur les contrats d'assurance vie / Rouhart Martine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2006])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2006] Titre : La nouvelle taxe de 1,1 % sur les contrats d'assurance vie Type de document : Article de revue Auteurs : Rouhart Martine, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2006, n°5, pp.173-175 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Droits et taxes divers [article]

Comptabilisation des frais de recherche et de développement / Bughin Christiane in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2006])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2006] Titre : Comptabilisation des frais de recherche et de développement Type de document : Article de revue Auteurs : Bughin Christiane, Auteur ; Colot Olivier, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2006, n°5, pp.170-172 Termes (thésaurus) : Comptabilité Recherche et développement [article]

La charge de la preuve en matière fiscale : développements récents / Houssiau Nicolas in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2006])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2006] Titre : La charge de la preuve en matière fiscale : développements récents Type de document : Article de revue Auteurs : Houssiau Nicolas, Auteur ; Van Den Driesche Pierre-François, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2006, n°5, pp.159-169 Termes (thésaurus) : Contestation Droit fiscal [article]