Dépouillements

Les nouvelles dispositions fiscales en matière de lutte contre la corruption / Ségier Séverine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 12 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 12 [01/01/2007] Titre : Les nouvelles dispositions fiscales en matière de lutte contre la corruption Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°12, pp.345-350 Termes (thésaurus) : Corruption Droit fiscal [article]

Succursale et établissement stable, similitudes et différences / FISCHER Christian in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 12 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 12 [01/01/2007] Titre : Succursale et établissement stable, similitudes et différences Type de document : Article de revue Auteurs : FISCHER Christian, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°12, pp.329-344 Termes (thésaurus) : Droit européen Droit fiscal Filiale [article]

La normalisation du cadre comptable pour les opérations menées dans le cadre de sociétés momentanées : la fin d'un long chemin de croix en perspective / Smets Dirk in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 12 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 12 [01/01/2007] Titre : La normalisation du cadre comptable pour les opérations menées dans le cadre de sociétés momentanées : la fin d'un long chemin de croix en perspective Type de document : Article de revue Auteurs : Smets Dirk, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°12, pp.317-328 Termes (thésaurus) : Droit comptable Normalisation Parties prenantes [article]