Dépouillements

Sociétés : Frais de voitures déductibles en fonction des émissions de CO2 / GRAZIOSI Sabine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007] Titre : Sociétés : Frais de voitures déductibles en fonction des émissions de CO2 Type de document : Article de revue Auteurs : GRAZIOSI Sabine, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.225-226 Termes (thésaurus) : Gaz à effet de serre Lutte antipollution Parc automobile Pollution atmosphérique [article]

Déduction pour investissements en sécurisation : procédure simplifiée / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007] Titre : Déduction pour investissements en sécurisation : procédure simplifiée Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.222-224 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Immobilisation Investissement Sécurité [article]

Immunisation du précompte immobilier pour affectation désintéressée : revue de la jurisprudence récente / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007] Titre : Immunisation du précompte immobilier pour affectation désintéressée : revue de la jurisprudence récente Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.218-221 Termes (thésaurus) : Fonctionnement Immobilier Jurisprudence Précomptes [article]

Certains tribunaux devraient manier la notion de simulation avec davantage de rigueur / Berchem Vincent in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007] Titre : Certains tribunaux devraient manier la notion de simulation avec davantage de rigueur Type de document : Article de revue Auteurs : Berchem Vincent, Auteur ; Han Joon, Auteur ; Stévigny Jérôme, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.214-217 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Justice Simulation [article]

Nouvel arrêté royal en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme / Haverals Jacqueline in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007] Titre : Nouvel arrêté royal en matière de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme Type de document : Article de revue Auteurs : Haverals Jacqueline, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.208-213 Termes (thésaurus) : Financement Fraude Mouvement des capitaux Système financier Terrorisme [article]

Cadeaux commerciaux et avantages sociaux : régime de déduction en matière de TVA / Lamparelli Tony in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2007])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2007] Titre : Cadeaux commerciaux et avantages sociaux : régime de déduction en matière de TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Lamparelli Tony, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2007, n°9, pp.201-207 Termes (thésaurus) : Avantages de toute nature Cadeau secteur Déduction fiscale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]