Dépouillements

Nouveau régime fiscal relatif aux droits d'auteur : la fin des controverses ? / Scarna Sabrina in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/2008])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/2008] Titre : Nouveau régime fiscal relatif aux droits d'auteur : la fin des controverses ? Type de document : Article de revue Auteurs : Scarna Sabrina, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2008, n°8, pp.301-308 Termes (thésaurus) : Droit d'auteur Droit de propriété Fiscalité Propriété intellectuelle [article]

Les avantages non récurrents liés aux résultats (ou "bonus salarial") / Magier Eric in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/2008])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/2008] Titre : Les avantages non récurrents liés aux résultats (ou "bonus salarial") Type de document : Article de revue Auteurs : Magier Eric, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2008, n°8, pp.295-300 Termes (thésaurus) : Accord collectif Avantages de toute nature Rémunération [article]

La conciliation en matière fiscale / Matray Gautier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/2008])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/2008] Titre : La conciliation en matière fiscale Type de document : Article de revue Auteurs : Matray Gautier, Auteur Année de publication : 2008 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2008, n°8, pp.274-294 Termes (thésaurus) : Contentieux administratif Contestation Fonctionnement Politique fiscale [article]