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Le quasi-usufruit et les droits de succession / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2015])
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Titre : Le quasi-usufruit et les droits de succession Type de document : Article de revue Auteurs : De Page Philippe, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2015, n°2, pp.51-56 Termes (thésaurus) : Droit civil
Droits de succession
Usufruit, nue-propriété
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 2 [01/01/2015][article]L'abus fiscal à la lumière de la circulaire n°5 du 10 avril 2013 / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2013])
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Titre : L'abus fiscal à la lumière de la circulaire n°5 du 10 avril 2013 Type de document : Article de revue Auteurs : De Page Philippe, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2013, n°6, pp.246-250 Termes (thésaurus) : Don, donation
Droits de succession
Famille
Patrimoine
Usufruit, nue-propriété
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 6 [01/01/2013][article]Réflexions sur l'abus fiscal et la gestion du patrimoine / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 4 ([01/01/2013])
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Titre : Réflexions sur l'abus fiscal et la gestion du patrimoine Type de document : Article de revue Auteurs : De Page Philippe, Auteur Année de publication : 2013 Prix : 1 Note générale : Recueil général de l'enregistrement et du notariat, 2013, n°4, pp.144-154 Termes (thésaurus) : Établissement et recouvrement de l'impôt
Gestion de patrimoine
Procédure
in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria > 4 [01/01/2013][article]Evolutions récentes en matière d'enregistrement et de droits fiscaux de succession / De Page Philippe in Journal de Droit Fiscal, 3 ([01/01/2008])
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Titre : Evolutions récentes en matière d'enregistrement et de droits fiscaux de succession Type de document : Article de revue Auteurs : De Page Philippe, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Jopurnal de droit fiscal, 2008, n°3/4, pp.65-115 Termes (thésaurus) : Don, donation
Droits de succession
Fondation
Trust, cartel
in Journal de Droit Fiscal > 3 [01/01/2008][article]Une juridiction suisse refuse d'accorder à un travailleur frontalier européen ses droits tirés de la jurisprudence Schumacker / Lamensch Marie in Journal de Droit Fiscal, 7 ([01/01/2009])
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Titre : Une juridiction suisse refuse d'accorder à un travailleur frontalier européen ses droits tirés de la jurisprudence Schumacker Type de document : Article de revue Auteurs : Lamensch Marie, Auteur ; De Page Philippe, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Journal de droit fiscal, 2009, n°7/8, pp.193-224 Termes (thésaurus) : Jurisprudence
Mobilité professionnelle
Suisse
Travailleur frontalier
Union européenne (UE)
in Journal de Droit Fiscal > 7 [01/01/2009][article]La suppression des titres au porteur et ses conséquences sur la planification patrimoniale des valeurs mobilières / De Page Philippe in Journal de Droit Fiscal, 5 ([01/01/2009])
PermalinkEvolutions récentes en matière d'enregistrement et de droits fiscaux de succession / De Page Philippe in Journal de Droit Fiscal, 1 ([01/01/2007])
PermalinkL'avocat et l'organisation du patrimoine / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 8 ([01/01/2006])
PermalinkCommentaire des nouveaux décrets wallons / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 2 ([01/01/2006])
PermalinkActes du colloque "Cohabitation et transmission patrimoniale. Quelques questions d'actualité en matière civile et fiscale" organisé le 3 octobre 2003 / Nelis Xavier in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 6 ([01/01/2003])
PermalinkLa certification et le bureau belge d'administration / De Page Philippe in Recueil Général de l'Enregistrement et du Notaria, 9 ([01/01/1999])
PermalinkLes donations et arrangements de famille et le droit fiscal / De Page Philippe in Revue Générale de Fiscalité, 10 ([01/01/1996])
PermalinkLa transmission des biens par donations - Questions pratiques / De Page Philippe in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 7 ([01/01/1996])
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