Dépouillements

Analyse d'une des mesures contenues dans le "plan de relance économique" : la TVA à 6% pour la construction ou la vente de logements privés / Gossiaux Mikaël in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2009] Titre : Analyse d'une des mesures contenues dans le "plan de relance économique" : la TVA à 6% pour la construction ou la vente de logements privés Type de document : Article de revue Auteurs : Gossiaux Mikaël, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°3, pp.83-85 Termes (thésaurus) : Bâtiment et travaux publics secteur Logement Secteur privé Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Vente [article]

La récente justice wallonne en matière de droits de succession : valorisation des actifs financiers et nouvel article 67bis / Vanden Eynde Martin in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2009] Titre : La récente justice wallonne en matière de droits de succession : valorisation des actifs financiers et nouvel article 67bis Type de document : Article de revue Auteurs : Vanden Eynde Martin, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°3, pp.74-82 Termes (thésaurus) : Actif financier Droits de succession Evaluation Région wallonne [article]

Les plus-values internes : la revanche du fisc / Scarna Sabrina in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2009] Titre : Les plus-values internes : la revanche du fisc Type de document : Article de revue Auteurs : Scarna Sabrina, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°3, pp.65-73 Termes (thésaurus) : Directive européenne Fusion-acquisition Impôt sur les plus-values Plus-value, moins-value [article]

Evaluation des actifs acquis à titre gratuit ou à titre partiellement gratuit : le point de la question suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Bruxelles du 29 octobre 2008 / Paquot Baudouin in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/2009] Titre : Evaluation des actifs acquis à titre gratuit ou à titre partiellement gratuit : le point de la question suite à l'arrêt de la Cour d'appel de Bruxelles du 29 octobre 2008 Type de document : Article de revue Auteurs : Paquot Baudouin, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°3, pp.61-64 Termes (thésaurus) : Actif Evaluation Immobilier Jurisprudence [article]