Dépouillements

Preuve, courrier électronique et fiscalité : bref état des lieux en mars 2009 / Ségier Séverine in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2009] Titre : Preuve, courrier électronique et fiscalité : bref état des lieux en mars 2009 Type de document : Article de revue Auteurs : Ségier Séverine, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°5, pp.130-135 Termes (thésaurus) : Droit civil Fiscalité Messagerie électronique [article]

Crédit-temps : aspects de droit social / Peltzer Loïc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2009] Titre : Crédit-temps : aspects de droit social Type de document : Article de revue Auteurs : Peltzer Loïc, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°5, pp.123-129 Termes (thésaurus) : Accord collectif Aménagement du temps de travail Revenu Secteur privé [article]

Conseillers et banquiers sont-ils pénalement responsables des infractions fiscales commises par leurs clients ? / Goossens Christophe in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 5 ([01/01/2009])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 5 [01/01/2009] Titre : Conseillers et banquiers sont-ils pénalement responsables des infractions fiscales commises par leurs clients ? Type de document : Article de revue Auteurs : Goossens Christophe, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2009, n°5, pp.136-149 Termes (thésaurus) : Banque Client Conseil en fiscalité Fraude Responsabilité pénale [article]