Dépouillements

La fraude à la loi ou le conflit entre la lettre et l'esprit de la loi fiscale. Dialogue imaginaire entre un fonctionnaire et un conseil fiscal / Coppens Pierre-François in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2011])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2011] Titre : La fraude à la loi ou le conflit entre la lettre et l'esprit de la loi fiscale. Dialogue imaginaire entre un fonctionnaire et un conseil fiscal Type de document : Article de revue Auteurs : Coppens Pierre-François, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2011, n°9, pp.24-28 Termes (thésaurus) : Belgique Conseil en fiscalité Droit fiscal Fraude [article]

Aperçu du régime fiscal des revenus de brevets en droit belge et en droit luxembourgeois / Willemart Pierre in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2011])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2011] Titre : Aperçu du régime fiscal des revenus de brevets en droit belge et en droit luxembourgeois Type de document : Article de revue Auteurs : Willemart Pierre, Auteur ; Daenen Thomas, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2011, n°9, pp.12-23 Termes (thésaurus) : Belgique Brevet Droit fiscal Impôt des sociétés Luxembourg Politique fiscale [article]

La condition d'intangibilité, un détail qui a son importance / Vanderstraeten Alain in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/2011])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/2011] Titre : La condition d'intangibilité, un détail qui a son importance Type de document : Article de revue Auteurs : Vanderstraeten Alain, Auteur ; Zeyen Gaëtan, Auteur Année de publication : 2011 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2011, n°9, pp.2-11 Termes (thésaurus) : Fusion-acquisition Impôt sur les plus-values Intérêts notionnels Plus-value, moins-value Réserve comptable [article]