Dépouillements

IPP, ONSS, ISoc et TVA - Vue d'ensemble pratique de la voiture de société / Pottier Marie-Lise in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2014])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2014] Titre : IPP, ONSS, ISoc et TVA - Vue d'ensemble pratique de la voiture de société Type de document : Article de revue Auteurs : Pottier Marie-Lise, Auteur ; Soldai Aurélie, Auteur Année de publication : 2014 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2014, n°4, pp.10-26 Termes (thésaurus) : Automobile secteur Avantages de toute nature Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Sécurité sociale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Transport routier [article]

Exonération fiscale des carnets de dépôt après l'arrêt C-383/10 de la Cour de Justice et l'arrêt Kleynen de la Cour Constitutionnelle / Dassesse Marc in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 4 ([01/01/2014])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 4 [01/01/2014] Titre : Exonération fiscale des carnets de dépôt après l'arrêt C-383/10 de la Cour de Justice et l'arrêt Kleynen de la Cour Constitutionnelle Type de document : Article de revue Auteurs : Dassesse Marc, Auteur Année de publication : 2014 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 2014, n°4, pp.2-9 Termes (thésaurus) : Belgique Contentieux Cour de justice européenne Épargne Epargne pension État Jurisprudence Ménage Réduction d'impôt Subvention [article]