Dépouillements

Nouvelles dispositions en matière de crédits hypothécaires / Colmant Bruno in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 16 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 16 [01/01/1994] Titre : Nouvelles dispositions en matière de crédits hypothécaires Type de document : Article de revue Auteurs : Colmant Bruno, Auteur ; Lemaire Anne, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°16, pp.377-383 Termes (thésaurus) : Hypothèque Réforme [article]

L'éco-audit / Martens Bob in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 16 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 16 [01/01/1994] Titre : L'éco-audit Type de document : Article de revue Auteurs : Martens Bob, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°16, pp.370-376 Termes (thésaurus) : Diagnostic stratégique Pollution [article]

Le "ruling" ou accord fiscal préalable. Le point après 15 mois de procédure / Rosoux Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 16 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 16 [01/01/1994] Titre : Le "ruling" ou accord fiscal préalable. Le point après 15 mois de procédure Type de document : Article de revue Auteurs : Rosoux Roland, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°16, pp.346-364 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Décision [article]

Les prix de transfert en droit fiscal belge et en droit fiscal international (2ème partie) / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 16 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 16 [01/01/1994] Titre : Les prix de transfert en droit fiscal belge et en droit fiscal international (2ème partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°16, pp.327-345 Termes (thésaurus) : Belgique Droit fiscal Fiscalité internationale Prix de cession interne [article]