Dépouillements

Obligations stripéées : un rapide aperçu financier et comptable / Colmant Bruno in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 18 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 18 [01/01/1994] Titre : Obligations stripéées : un rapide aperçu financier et comptable Type de document : Article de revue Auteurs : Colmant Bruno, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°18, pp.516-520 Termes (thésaurus) : Marché dérivé Obligation [article]

Les mesures anti-abus de droit. La déduction des pertes antérieures dans le cas d'une absorption ou d'un apport de branche d'activité ou d'une universalité de biens, réalisé en immunisation d'impôt / Rome Nathalie in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 18 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 18 [01/01/1994] Titre : Les mesures anti-abus de droit. La déduction des pertes antérieures dans le cas d'une absorption ou d'un apport de branche d'activité ou d'une universalité de biens, réalisé en immunisation d'impôt Type de document : Article de revue Auteurs : Rome Nathalie, Auteur ; LONAY Benoît, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°18, pp.501-515 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Fusion-acquisition Risque de crédit [article]

Les rapports non révisoraux en cas d'apport en nature et de quasi-apport / Loicq Philippe in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 18 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 18 [01/01/1994] Titre : Les rapports non révisoraux en cas d'apport en nature et de quasi-apport Type de document : Article de revue Auteurs : Loicq Philippe, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°18, pp.495-500 Termes (thésaurus) : Actionnaire Capital Libération du capital Rapport [article]

Un code des impôts sur les revenus par date d'entrée en vigueur de ses dispositions : boutade ou nécessité ? Ou de la rétroactivité des lois fiscales / Rosoux Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 18 ([01/01/1994])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 18 [01/01/1994] Titre : Un code des impôts sur les revenus par date d'entrée en vigueur de ses dispositions : boutade ou nécessité ? Ou de la rétroactivité des lois fiscales Type de document : Article de revue Auteurs : Rosoux Roland, Auteur Année de publication : 1994 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1994, n°18, pp.477-494 Termes (thésaurus) : Code Fiscalité [article]