Dépouillements

Réforme du droit des sociétés : aspects juridiques et comptables (1ère partie) / Smit Eric in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 29 ([01/01/1995])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 29 [01/01/1995] Titre : Réforme du droit des sociétés : aspects juridiques et comptables (1ère partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Smit Eric, Auteur ; Motulsky François, Auteur ; DRUYLANS Philippe, Auteur ; Poelmans Olivier, Auteur ; Vander Linden Michel, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1995, n°29, pp.47-75 Termes (thésaurus) : Droit commercial Réforme [article]

Fisc et famille (1ère partie) / Mariscal Bernard in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 29 ([01/01/1995])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 29 [01/01/1995] Titre : Fisc et famille (1ère partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1995, n°29, pp.25-46 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Droit fiscal Famille [article]

Les conséquences attachées à la nullité d'une décision directoriale / Forestini Roland in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 29 ([01/01/1995])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 29 [01/01/1995] Titre : Les conséquences attachées à la nullité d'une décision directoriale Type de document : Article de revue Auteurs : Forestini Roland, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1995, n°29, pp.13-23 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Chef de service Décision [article]

Le dividende optionnel. Aperçu des conséquences juridiques, comptables et fiscales / Feron Benoît in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 29 ([01/01/1995])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 29 [01/01/1995] Titre : Le dividende optionnel. Aperçu des conséquences juridiques, comptables et fiscales Type de document : Article de revue Auteurs : Feron Benoît, Auteur ; Malvaux Benoît, Auteur Année de publication : 1995 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1995, n°29, pp.5-12 Termes (thésaurus) : Dividende Droit comptable Droit fiscal Option [article]