Accises: 'autocertification' pour les petits brasseurs / De Vlieger Daan in Le Fiscologue, 1742 ([15/04/2022])

[article]  inLe Fiscologue > 1742 [15/04/2022] . - p. 12-13 Titre : Accises: 'autocertification' pour les petits brasseurs Type de document : Article de revue Auteurs : De Vlieger Daan, Auteur ; Geert Vandenbergh, Auteur Année de publication : 2022 Article en page(s) : p. 12-13 Langues : Français (fre) Termes (thésaurus) : Bière secteur Fiscalité Législation Productivité Sciences juridiques [article]

Adaptation du 'cliquet' : nouvelle augmentation de l'accise sur le diesel / De Vlieger Daan in Le Fiscologue, 1481 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1481 [01/01/2016] Titre : Adaptation du 'cliquet' : nouvelle augmentation de l'accise sur le diesel Type de document : Article de revue Auteurs : De Vlieger Daan, Auteur ; Van Maele Bertrand, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1481, pp.10-11 Termes (thésaurus) : Biocarburant, carburant Douanes et accises [article]

Modifications diverses en matière d'accise dans les lois de fin d'année / De Vlieger Daan in Le Fiscologue, 1458 ([01/01/2016])

[article]  inLe Fiscologue > 1458 [01/01/2016] Titre : Modifications diverses en matière d'accise dans les lois de fin d'année Type de document : Article de revue Auteurs : De Vlieger Daan, Auteur ; Van Maele Bertrand, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2016, n°1458, pp.8-10 Termes (thésaurus) : Douanes et accises [article]

Diesel : augmentation des accises et nouveau 'cliquet' dès le 1er novembre / De Vlieger Daan in Le Fiscologue, 1449 ([01/01/2015])

[article]  inLe Fiscologue > 1449 [01/01/2015] Titre : Diesel : augmentation des accises et nouveau 'cliquet' dès le 1er novembre Type de document : Article de revue Auteurs : De Vlieger Daan, Auteur ; Van Maele Bertrand, Auteur Année de publication : 2015 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2015, n°1449, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Biocarburant, carburant Douanes et accises Taux [article]

Nouveau mode de perception des accises sur boissons non alcoolisées / Vandewalle Jo in Le Fiscologue, 1214 ([01/01/2010])

[article]  inLe Fiscologue > 1214 [01/01/2010] Titre : Nouveau mode de perception des accises sur boissons non alcoolisées Type de document : Article de revue Auteurs : Vandewalle Jo, Auteur ; De Vlieger Daan, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Fiscologue, 2010, n°1214, pp.3-5 Termes (thésaurus) : Boisson non alcoolisée secteur Douanes et accises [article]

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