Dépouillements

Estimation de la valeur vénale en matière de droits d'enregistrement et de succession / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1996] Titre : Estimation de la valeur vénale en matière de droits d'enregistrement et de succession Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, n°9, pp.61-69 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Droits de succession Evaluation [article]

Quelques considérations sur la conversion des devises et sur l'euro / Colmant Bruno in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1996] Titre : Quelques considérations sur la conversion des devises et sur l'euro Type de document : Article de revue Auteurs : Colmant Bruno, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, n°9, pp.53-59 Termes (thésaurus) : Devise Euro Opération de change [article]

Le marché unique créé au premier janvier 1993 et le régime transitoire TVA instauré à cette occasion / Corbesier Francis in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1996] Titre : Le marché unique créé au premier janvier 1993 et le régime transitoire TVA instauré à cette occasion Type de document : Article de revue Auteurs : Corbesier Francis, Auteur ; Colson Yvon, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, n°9, pp.47-51 Termes (thésaurus) : Marché unique européen Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Partage et tiers acquéreur en matière de droits d'enregistrement / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1996] Titre : Partage et tiers acquéreur en matière de droits d'enregistrement Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, n°9, pp.41-46 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement [article]

Les obligations des sociétés étrangères ayant établi une succursale en Belgique en matière d'établissement de comptes annuels, de leur contrôle et de leur publication / Sergent Michel in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1996] Titre : Les obligations des sociétés étrangères ayant établi une succursale en Belgique en matière d'établissement de comptes annuels, de leur contrôle et de leur publication Type de document : Article de revue Auteurs : Sergent Michel, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, n°9, pp.37-40 Termes (thésaurus) : Comptabilité Filiale [article]

Dossier. Harmonisation comptable internationale / Servais Jean-Paul in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1996])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1996] Titre : Dossier. Harmonisation comptable internationale Type de document : Article de revue Auteurs : Servais Jean-Paul, Auteur ; Tesniere Bruno, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1996, n°9, pp.1-36 Termes (thésaurus) : Comptabilité internationale Harmonisation des législations [article]