Dépouillements

Quand et comment obtenir la consultation de son dossier au près de l'Administration fiscale ? / Baltus Françoise in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/1997] Titre : Quand et comment obtenir la consultation de son dossier au près de l'Administration fiscale ? Type de document : Article de revue Auteurs : Baltus Françoise, Auteur Année de publication : 1997 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°3, pp.59-65 [article]

Le nouveau régime fiscal destiné aux centres de services intragroupes / De Viron A. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/1997] Titre : Le nouveau régime fiscal destiné aux centres de services intragroupes Type de document : Article de revue Auteurs : De Viron A., Auteur Année de publication : 1997 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°3, pp.51-58 [article]

Le contrat de vente et la facture / Van Bruystegem Ben in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/1997] Titre : Le contrat de vente et la facture Type de document : Article de revue Auteurs : Van Bruystegem Ben, Auteur ; Vander Linden Michel, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°3, pp.39-49 Termes (thésaurus) : Contrat Facture Vente [article]

Les pertes fiscales récupérables : état des lieux / De Witte Stéphan in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/1997] Titre : Les pertes fiscales récupérables : état des lieux Type de document : Article de revue Auteurs : De Witte Stéphan, Auteur ; Gérard Christian, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°3, pp.29-37 Termes (thésaurus) : Fiscalité Risque de crédit [article]

Développements récents en matière de fiscalité des prix de transfert / THILMANY Jean in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 3 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 3 [01/01/1997] Titre : Développements récents en matière de fiscalité des prix de transfert Type de document : Article de revue Auteurs : THILMANY Jean, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°3, pp.5-27 Termes (thésaurus) : Fiscalité Prix de cession interne [article]