Dépouillements

Régime fiscal des primes des assrances revenu garanti / LONAY Benoît in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1997] Titre : Régime fiscal des primes des assrances revenu garanti Type de document : Article de revue Auteurs : LONAY Benoît, Auteur ; Rome Nathalie, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, pp.41-47 Termes (thésaurus) : Assurance Droit fiscal [article]

La stipulation pour autrui en matière d'assurances et ses répercussions en droit de succession / Poire-Jungers D. in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1997] Titre : La stipulation pour autrui en matière d'assurances et ses répercussions en droit de succession Type de document : Article de revue Auteurs : Poire-Jungers D., Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, pp.31-40 Termes (thésaurus) : Assurance Droits de succession [article]

Risques et charges en cas de litige : l'obligation de constituer une provision / Goffin François in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1997] Titre : Risques et charges en cas de litige : l'obligation de constituer une provision Type de document : Article de revue Auteurs : Goffin François, Auteur ; Kileste Patrick, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, pp.21-29 Termes (thésaurus) : Droit commercial Provision comptable [article]

Calcul des cotisations sociales des indépendants pour l'année 1997 / Funck Jean-François in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1997] Titre : Calcul des cotisations sociales des indépendants pour l'année 1997 Type de document : Article de revue Auteurs : Funck Jean-François, Auteur ; Brasselle Anne-Françoise, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, pp.17-19 Termes (thésaurus) : Commerce de détail Cotisation sociale Profession libérale [article]

Participation aux bénéfices et modération salariale / PLATTEBORSE Françoise in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 8 ([01/01/1997])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 8 [01/01/1997] Titre : Participation aux bénéfices et modération salariale Type de document : Article de revue Auteurs : PLATTEBORSE Françoise, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1997, n°8, pp.5-15 Termes (thésaurus) : Bénéfice Revenu [article]