Dépouillements

Les conséquences fiscales du transfert en Belgique du siège social d'une société étrangère / de Bandt Astrid in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1998])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1998] Titre : Les conséquences fiscales du transfert en Belgique du siège social d'une société étrangère Type de document : Article de revue Auteurs : de Bandt Astrid, Auteur ; Malvaux Benoît, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n°9, pp.41-49 Termes (thésaurus) : Droit commercial Droit fiscal [article]

Proposition de Directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté / Docclo Caroline in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1998])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1998] Titre : Proposition de Directive du Conseil visant à garantir un minimum d'imposition effective des revenus de l'épargne sous forme d'intérêts à l'intérieur de la Communauté Type de document : Article de revue Auteurs : Docclo Caroline, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n°9, pp.31-39 Termes (thésaurus) : Épargne Fiscalité mobilière Investissement direct à l'étranger Mouvement des capitaux [article]

Les conséquences fiscales de l'introduction de l'euro : des règles communes aux différents impôts et de quelques particularités en matière d'impôts sur les revenus et de TVA / Richelle Isabelle in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1998])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1998] Titre : Les conséquences fiscales de l'introduction de l'euro : des règles communes aux différents impôts et de quelques particularités en matière d'impôts sur les revenus et de TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Richelle Isabelle, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n°9, pp.19-29 Termes (thésaurus) : Euro Impôts sur les revenus Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Votre entreprise est-elle préparée au passage à l'an 2000 ? / Penninckx Myriam in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1998])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1998] Titre : Votre entreprise est-elle préparée au passage à l'an 2000 ? Type de document : Article de revue Auteurs : Penninckx Myriam, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n°9, pp.15-18 Termes (thésaurus) : Ordinateur [article]

Le régime fiscal des plus-values à l'impôt des personnes physiques : développements récents / Bertin Olivier in Comptabilité et Fiscalité Pratiques, 9 ([01/01/1998])

[article]  inComptabilité et Fiscalité Pratiques > 9 [01/01/1998] Titre : Le régime fiscal des plus-values à l'impôt des personnes physiques : développements récents Type de document : Article de revue Auteurs : Bertin Olivier, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Comptabilité et fiscalité pratiques, 1998, n°9, pp.3-13 Termes (thésaurus) : Impôt des personnes physiques Plus-value, moins-value [article]