Dépouillements

Les grandes lignes su sytème fiscal polonais / Dubost Anita in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : Les grandes lignes su sytème fiscal polonais Type de document : Article de revue Auteurs : Dubost Anita, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.69-85 Termes (thésaurus) : Fiscalité Pologne [article]

Fiscalité directe : la Commission européenne propose de supprimer le droit d'apport sur les rassemblements de capitaux / Commission européenne in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : Fiscalité directe : la Commission européenne propose de supprimer le droit d'apport sur les rassemblements de capitaux Type de document : Article de revue Auteurs : Commission européenne, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.59-68 Termes (thésaurus) : Fiscalité directe Impôt sur le capital Libération du capital Structure de l'entreprise [article]

Imposition à la sortie et nécessité de coordonner les politiques fiscales des Etats membres / Commission européenne in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : Imposition à la sortie et nécessité de coordonner les politiques fiscales des Etats membres Type de document : Article de revue Auteurs : Commission européenne, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.49-57 Termes (thésaurus) : Double imposition Fiscalité Impôt des sociétés Impôts sur les revenus Politique fiscale [article]

Vers une utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la recherche et du développement / Commission européenne in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : Vers une utilisation plus efficace des incitations fiscales en faveur de la recherche et du développement Type de document : Article de revue Auteurs : Commission européenne, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.37-47 Termes (thésaurus) : Aide aux entreprises Critère d'investissement Politique fiscale Politique scientifique Recherche et développement [article]

Le traitement fiscal des pertes dans les situations transfrontalières / Commission européenne in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : Le traitement fiscal des pertes dans les situations transfrontalières Type de document : Article de revue Auteurs : Commission européenne, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.17-35 Termes (thésaurus) : Déficit Fiscalité Impôt des sociétés Marché intérieur [article]

Coordination des systèmes de fiscalité directe des états membres dans le marché intérieur / Commission européenne in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : Coordination des systèmes de fiscalité directe des états membres dans le marché intérieur Type de document : Article de revue Auteurs : Commission européenne, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.9-15 Termes (thésaurus) : Dépense publique Fiscalité directe Harmonisation de la fiscalité Marché intérieur [article]

La Cour de justice européenne se prononce sur les règles de la "sous capitalisation" en Grande Bretagne / Fontaneau-Vandoren Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 149 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 149 [01/01/2007] Titre : La Cour de justice européenne se prononce sur les règles de la "sous capitalisation" en Grande Bretagne Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau-Vandoren Françoise, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 2007, n°149, pp.3-8 Termes (thésaurus) : Capitalisation boursière Cour de justice européenne Fiscalité Royaume-Uni [article]