Dépouillements

Une nouvelle directive européenne qui tend à réduire les impôts indirects frappant les rassemblements de capitaux / Fontana Henri in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1986] Titre : Une nouvelle directive européenne qui tend à réduire les impôts indirects frappant les rassemblements de capitaux Type de document : Article de revue Auteurs : Fontana Henri, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°3, pp.73-80 Termes (thésaurus) : Directive européenne Fiscalité indirecte Mouvement des capitaux [article]

Le droit comptable aux Pays-Bas (deuxième partie) / Teller Robert in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1986] Titre : Le droit comptable aux Pays-Bas (deuxième partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Teller Robert, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°3, pp.65-72 Termes (thésaurus) : Droit comptable Pays-Bas [article]

Un nouveau venu dans le tax planning international : Chypre / Demetriades Chrysses in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1986] Titre : Un nouveau venu dans le tax planning international : Chypre Type de document : Article de revue Auteurs : Demetriades Chrysses, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°3, pp.33-62 Termes (thésaurus) : Chypre Fiscalité internationale France Planification [article]

Les sociétés suisses peuvent-elles être exonérées de la taxe patrimoniale de 3% ? / Fontaneau Pierre in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1986] Titre : Les sociétés suisses peuvent-elles être exonérées de la taxe patrimoniale de 3% ? Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau Pierre, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°3, pp.17-32 Termes (thésaurus) : Convention internationale Fiscalité immobilière France Suisse [article]

Le contrat de coopération industrielle internationale (deuxième partie) / Touscoz Jean in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1986] Titre : Le contrat de coopération industrielle internationale (deuxième partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Touscoz Jean, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°3, pp.3-16 Termes (thésaurus) : Contrat Coopération internationale Entreprise industrielle [article]