Dépouillements

Comment obtenir un certificat de retenue sur les ventes d'intérêts dans des propriétés immobilières américaines ? / Goldberg Sanford H. in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Comment obtenir un certificat de retenue sur les ventes d'intérêts dans des propriétés immobilières américaines ? Type de document : Article de revue Auteurs : Goldberg Sanford H., Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.81-95 Termes (thésaurus) : Etats-unis d'Amérique Fiscalité immobilière Immobilier Procédure [article]

Inde - Politique fiscale à long terme et budget 1986 / Desai Nishith in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Inde - Politique fiscale à long terme et budget 1986 Type de document : Article de revue Auteurs : Desai Nishith, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.71-80 Termes (thésaurus) : Budget de l'état Inde Politique fiscale [article]

Canada - Imposition du revenu en 1986 et droit de la famille / Ward David in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Canada - Imposition du revenu en 1986 et droit de la famille Type de document : Article de revue Auteurs : Ward David, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.53-70 Termes (thésaurus) : Canada Famille Impôts sur les revenus [article]

Les aspects fiscaux du Gouvernement Européen d'Intérêt Economique / Sass G. in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Les aspects fiscaux du Gouvernement Européen d'Intérêt Economique Type de document : Article de revue Auteurs : Sass G., Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.43-52 Termes (thésaurus) : Fiscalité Groupement d'intérêt économique (GIE) Groupement européen d'intérêt économique (GEIE) [article]

Libéralisation du contrôle des changes français / Fontana Henri in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Libéralisation du contrôle des changes français Type de document : Article de revue Auteurs : Fontana Henri, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.29-42 Termes (thésaurus) : Contrôle des changes France Libéralisme économique [article]

La réforme fiscale du Président Reagan : un exemple à méditer pour les Etats européens ? / Fontaneau Pierre in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : La réforme fiscale du Président Reagan : un exemple à méditer pour les Etats européens ? Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau Pierre, Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.13-22 Termes (thésaurus) : Droit comparé Etats-unis d'Amérique Réforme fiscale [article]

Pour une TVA sans frontières / Tielemans M.P. in Revue Fiscalité Européenne, 4 ([01/01/1986])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 4 [01/01/1986] Titre : Pour une TVA sans frontières Type de document : Article de revue Auteurs : Tielemans M.P., Auteur Année de publication : 1986 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1986, n°4, pp.3-12 Termes (thésaurus) : Communauté économique européenne (CEE) Harmonisation de la fiscalité Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]