Dépouillements

Droits d'accise et politique commerciale : le cas des cigarettes au Japon dans les années 1980 / Walter Ingo in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1989] Titre : Droits d'accise et politique commerciale : le cas des cigarettes au Japon dans les années 1980 Type de document : Article de revue Auteurs : Walter Ingo, Auteur ; Kobayashi Nori Take, Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°3, pp.63-72 Termes (thésaurus) : Douanes et accises Japon Politique commerciale Tabac secteur [article]

Le droit d'accise sur les cigarettes aux Etats-Unis / Delman Farell in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1989] Titre : Le droit d'accise sur les cigarettes aux Etats-Unis Type de document : Article de revue Auteurs : Delman Farell, Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°3, pp.53-61 Termes (thésaurus) : Douanes et accises Etats-unis d'Amérique [article]

Réponse fiscale aux changements de structures du marché : le cas des droits d'accise sur le tabac aux Pays-Bas / Terra Ben J.M. in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1989] Titre : Réponse fiscale aux changements de structures du marché : le cas des droits d'accise sur le tabac aux Pays-Bas Type de document : Article de revue Auteurs : Terra Ben J.M., Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°3, pp.45-52 Termes (thésaurus) : Douanes et accises Pays-Bas Réforme fiscale Tabac secteur [article]

Les implications de la jurisprudence européenne sur la politique fiscale française dans le domaine des tabacs / Fontana Henri in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1989] Titre : Les implications de la jurisprudence européenne sur la politique fiscale française dans le domaine des tabacs Type de document : Article de revue Auteurs : Fontana Henri, Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°3, pp.29-44 Termes (thésaurus) : Droit européen France Jurisprudence Politique fiscale Tabac secteur [article]

La mise à jour des droits d'accise sur le tabac et leur impact sur le marché intérieur unique / Liebman Howard M. in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1989] Titre : La mise à jour des droits d'accise sur le tabac et leur impact sur le marché intérieur unique Type de document : Article de revue Auteurs : Liebman Howard M., Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°3, pp.23-27 Termes (thésaurus) : Douanes et accises Harmonisation de la fiscalité Marché unique européen Tabac secteur [article]

L'assimilation de la TVA et des droits d'accise en matière de cigarettes : les effets pervers / Fontaneau Pierre in Revue Fiscalité Européenne, 3 ([01/01/1989])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 3 [01/01/1989] Titre : L'assimilation de la TVA et des droits d'accise en matière de cigarettes : les effets pervers Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau Pierre, Auteur Année de publication : 1989 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1989, n°3, pp.5-21 Termes (thésaurus) : Douanes et accises Tabac secteur Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]