Dépouillements

Implantation et/ou partenariat d'entreprise en Espagne. La convention fiscale franco-espagnole / Fontaneau Pierre-Marie in Revue Fiscalité Européenne, 1 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 1 [01/01/1990] Titre : Implantation et/ou partenariat d'entreprise en Espagne. La convention fiscale franco-espagnole Type de document : Article de revue Auteurs : Fontaneau Pierre-Marie, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1990, n°1, pp.53-64 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Espagne France [article]

Implantation et/ou partenariat d'entreprise en Espagne. Le traitement fiscal des investissements français en Espagne / Depo Marie-Françoise in Revue Fiscalité Européenne, 1 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 1 [01/01/1990] Titre : Implantation et/ou partenariat d'entreprise en Espagne. Le traitement fiscal des investissements français en Espagne Type de document : Article de revue Auteurs : Depo Marie-Françoise, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1990, n°1, pp.39-51 Termes (thésaurus) : Espagne Fiscalité France Implantation des bureaux Investissement direct à l'étranger [article]

Implantation et/ou partenariat d'entreprise en Espagne. Les différents types de sociétés et contrats de travail en Espagne / Martinez Comin Antonio in Revue Fiscalité Européenne, 1 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 1 [01/01/1990] Titre : Implantation et/ou partenariat d'entreprise en Espagne. Les différents types de sociétés et contrats de travail en Espagne Type de document : Article de revue Auteurs : Martinez Comin Antonio, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1990, n°1, pp.31-38 Termes (thésaurus) : Contrat de travail Espagne Implantation des bureaux Partenariat Société commerciale [article]

Le régime fiscal de la taxe de 3% : une interprétation législative qui infirme la jurisprudence / Fontana Henri in Revue Fiscalité Européenne, 1 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 1 [01/01/1990] Titre : Le régime fiscal de la taxe de 3% : une interprétation législative qui infirme la jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : Fontana Henri, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1990, n°1, pp.11-28 Termes (thésaurus) : France Immobilier Taux [article]

Gorbachev entre dirigisme et économie de marché / Von Platen Carl-Henrik in Revue Fiscalité Européenne, 1 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Fiscalité Européenne > 1 [01/01/1990] Titre : Gorbachev entre dirigisme et économie de marché Type de document : Article de revue Auteurs : Von Platen Carl-Henrik, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue fiscalité européenne, 1990, n°1, pp.3-10 Termes (thésaurus) : Environnement politique Libéralisme économique Union des républiques socialistes soviétiques (URSS) [article]