Dépouillements

Les prestations d'enseignement / Soriano Alain in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/2003])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/2003] Titre : Les prestations d'enseignement Type de document : Article de revue Auteurs : Soriano Alain, Auteur ; Noirhomme Philippe, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2003, n°12, pp.22-32 Termes (thésaurus) : Enseignement Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Le transfert d'immeubles à l'occasion d'une fusion "silencieuse", Error communis facit ius ? / Philippart de Foy Benoît in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/2003])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/2003] Titre : Le transfert d'immeubles à l'occasion d'une fusion "silencieuse", Error communis facit ius ? Type de document : Article de revue Auteurs : Philippart de Foy Benoît, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2003, n°12, pp.9-21 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Fusion-acquisition Hypothèque Patrimoine [article]

La redevance radio et télévision : état des lieux / De Lame Jean in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/2003])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/2003] Titre : La redevance radio et télévision : état des lieux Type de document : Article de revue Auteurs : De Lame Jean, Auteur ; Hambersin Fabrice, Auteur Année de publication : 2003 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2003, n°12, pp.2-8 Termes (thésaurus) : Audiovisuel Impôts régionaux Radio Télévision [article]