Dépouillements

Mobilité internationale : nouveau commentaire belge de l'article 15 des conventions préventives de la double imposition / Baeten Jean in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/2005] Titre : Mobilité internationale : nouveau commentaire belge de l'article 15 des conventions préventives de la double imposition Type de document : Article de revue Auteurs : Baeten Jean, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°11, pp.3-15 Termes (thésaurus) : Convention fiscale Double imposition International Mobilité sociale [article]

Une D.L.U. bis / ELOY Maurice in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/2005] Titre : Une D.L.U. bis Type de document : Article de revue Auteurs : ELOY Maurice, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°11, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Contrôle Mouvement des capitaux Patrimoine Politique fiscale [article]

L'exemption conventionnelle : assiette, base ou calcul de l'impôt ? / Richelle Isabelle in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/2005] Titre : L'exemption conventionnelle : assiette, base ou calcul de l'impôt ? Type de document : Article de revue Auteurs : Richelle Isabelle, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°11, pp.24-32 Termes (thésaurus) : Calcul Établissement et recouvrement de l'impôt [article]

Le régime T.V.A. des soins de santé / Traversa Edoardo in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/2005] Titre : Le régime T.V.A. des soins de santé Type de document : Article de revue Auteurs : Traversa Edoardo, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°11, pp.16-23 Termes (thésaurus) : Santé Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]