Dépouillements

Jurisprudence - Base d'imposition à la T.V.A. et mise en réserve de ristournes sur le prix. Cass., 11 juin 2004 / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2005] Titre : Jurisprudence - Base d'imposition à la T.V.A. et mise en réserve de ristournes sur le prix. Cass., 11 juin 2004 Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°6/7, pp.29-32 Termes (thésaurus) : Condition de vente Jurisprudence Prix de vente Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La déduction pour habitation unique : observations et questions en suspens / Dorthu Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2005] Titre : La déduction pour habitation unique : observations et questions en suspens Type de document : Article de revue Auteurs : Dorthu Pierre, Auteur ; Hick Paul-Philippe, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°6/7, pp.22-28 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Emprunt Immobilier Revenu [article]

Les nouveaux enjeux des contrats d'assurance vie individuels "EEE" / Stulemeyer Hervé in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2005] Titre : Les nouveaux enjeux des contrats d'assurance vie individuels "EEE" Type de document : Article de revue Auteurs : Stulemeyer Hervé, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°6/7, pp.12-21 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Contrat Fiscalité [article]

Emigration ou immigration de sociétés sous l'angle comptable et fiscal : où en sommes-nous ? / Lamon Hugues in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/2005])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/2005] Titre : Emigration ou immigration de sociétés sous l'angle comptable et fiscal : où en sommes-nous ? Type de document : Article de revue Auteurs : Lamon Hugues, Auteur Année de publication : 2005 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2005, n°6/7, pp.2-11 Termes (thésaurus) : Emigration Fiscalité Immigration Société commerciale Société européenne [article]