Dépouillements

Gestion des pertes fiscales au sein d'un groupe de sociétés belges / BLOCKERYE Thierry in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2006])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2006] Titre : Gestion des pertes fiscales au sein d'un groupe de sociétés belges Type de document : Article de revue Auteurs : BLOCKERYE Thierry, Auteur ; Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°1, pp.4-23 Termes (thésaurus) : Alliance stratégique Fiscalité Résultat de l'exercice [article]

Fiscalité des dividendes et des plus-values sur actions : un rappel des principes de 1962 / Colmant Bruno in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2006])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2006] Titre : Fiscalité des dividendes et des plus-values sur actions : un rappel des principes de 1962 Type de document : Article de revue Auteurs : Colmant Bruno, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°1, pp.2-3 Termes (thésaurus) : Dividende Fiscalité Histoire Impôt sur les plus-values [article]

TVA - Organisme de placement collectif - Notion de "gestion" de fonds d'investissement - Exemption visée par l'article 13, B, d, 6 de la Sixième Directive européenne en matière de TVA / Hody Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2006])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2006] Titre : TVA - Organisme de placement collectif - Notion de "gestion" de fonds d'investissement - Exemption visée par l'article 13, B, d, 6 de la Sixième Directive européenne en matière de TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Hody Olivier, Auteur ; Bock Vincent, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°1, pp.24-28 Termes (thésaurus) : Directive européenne Jurisprudence Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Société d'investissement Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]