Dépouillements

Annotations concernant l'exigence comptable d'image fidèle / Colmant Bruno in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2006])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2006] Titre : Annotations concernant l'exigence comptable d'image fidèle Type de document : Article de revue Auteurs : Colmant Bruno, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°7, pp.17-24 Termes (thésaurus) : Droit comptable Evolution Image de marque [article]

Prestations d'assurance et d'intermédiation en assurance : l'enjeu de la TVA - Une synthèse de la jurisprudence de la Cour de justice des CE / Thirion Baudouin in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2006])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2006] Titre : Prestations d'assurance et d'intermédiation en assurance : l'enjeu de la TVA - Une synthèse de la jurisprudence de la Cour de justice des CE Type de document : Article de revue Auteurs : Thirion Baudouin, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°7, pp.3-16 Termes (thésaurus) : Assurance Cour de justice européenne Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La responsabilité fiscale des dirigeants / ELOY Maurice in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2006])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2006] Titre : La responsabilité fiscale des dirigeants Type de document : Article de revue Auteurs : ELOY Maurice, Auteur Année de publication : 2006 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2006, n°7, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Fiscalité Responsabilité [article]