Dépouillements

La fiscalité des intercommunales et des associations de projet / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2007] Titre : La fiscalité des intercommunales et des associations de projet Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°3, pp.31-44 Termes (thésaurus) : Association Commune, province Fiscalité Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Déductibilité de dépenses exposées dans le seul but de réaliser une économie d'impôt / Philippe Denis-Emmanuel in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2007] Titre : Déductibilité de dépenses exposées dans le seul but de réaliser une économie d'impôt Type de document : Article de revue Auteurs : Philippe Denis-Emmanuel, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°3, pp.23-30 Termes (thésaurus) : Déduction fiscale Dépense Emprunt [article]

Rachat d'actions propres : status questionis / Laurent Christophe in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2007] Titre : Rachat d'actions propres : status questionis Type de document : Article de revue Auteurs : Laurent Christophe, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°3, pp.3-22 Termes (thésaurus) : Achat Action Fiscalité [article]

La législation TVA devient-elle un vieillard cacochyme ? / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/2007] Titre : La législation TVA devient-elle un vieillard cacochyme ? Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°3, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Législation Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]