Dépouillements

La TVA et les voitures de remplacement : fin d'une saga vieille de 30 ans ? / Lamparelli Tony in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2007] Titre : La TVA et les voitures de remplacement : fin d'une saga vieille de 30 ans ? Type de document : Article de revue Auteurs : Lamparelli Tony, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°5, pp.21-28 Termes (thésaurus) : Automobile secteur Concessionnaire Parc automobile Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

La taxe belge sur l'épargne / Hermand Olivier in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2007] Titre : La taxe belge sur l'épargne Type de document : Article de revue Auteurs : Hermand Olivier, Auteur ; Delacroix Patrice, Auteur ; Protin Mathieu, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°5, pp.3-20 Termes (thésaurus) : Belgique Épargne Politique fiscale Sociétés d'investissement à capital variable (SICAV) [article]

L'avocat, les droits de la défense et l'obligation de dénonciation / ELOY Maurice in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2007])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2007] Titre : L'avocat, les droits de la défense et l'obligation de dénonciation Type de document : Article de revue Auteurs : ELOY Maurice, Auteur Année de publication : 2007 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2007, n°5, pp.1-2 Termes (thésaurus) : Fraude Législation Mouvement des capitaux [article]