Dépouillements

Libéralités, épargne par assurance-vie et fiscalité (2ème partie) / Devoet Claude in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2009])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2009] Titre : Libéralités, épargne par assurance-vie et fiscalité (2ème partie) Type de document : Article de revue Auteurs : Devoet Claude, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2009, n°8, pp.25-36 Termes (thésaurus) : Assurance-vie Don, donation Épargne Fiscalité [article]

Examen pratique de l'article 275 CIR 92 prévoyant une dispense partielle de versement du précompte professionnel comme mesure de soutien à la recherche / Jacquet Frédéricq in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2009])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2009] Titre : Examen pratique de l'article 275 CIR 92 prévoyant une dispense partielle de versement du précompte professionnel comme mesure de soutien à la recherche Type de document : Article de revue Auteurs : Jacquet Frédéricq, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2009, n°8, pp.12-24 Termes (thésaurus) : Aide aux entreprises Politique scientifique Précomptes Recherche Recherche et développement [article]

Recherche et développement : les dispenses partielles de versement de précompte professionnel / Zdravkov Boris in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2009])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2009] Titre : Recherche et développement : les dispenses partielles de versement de précompte professionnel Type de document : Article de revue Auteurs : Zdravkov Boris, Auteur Année de publication : 2009 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2009, n°10, pp.2-11 Termes (thésaurus) : Chercheur Collaboration entreprise enseignement Précomptes Recherche et développement Taxe professionnelle Université [article]