Dépouillements

La Cour de cassation et la fiscalité de l'assurance "revenu garanti" : une jurisprudence qui pose question. Commentaire de jurisprudence / Devoet Claude in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2010])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2010] Titre : La Cour de cassation et la fiscalité de l'assurance "revenu garanti" : une jurisprudence qui pose question. Commentaire de jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : Devoet Claude, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2010, n°7, pp.19-27 Termes (thésaurus) : Assurance Fiscalité Jurisprudence [article]

Actualités en fiscalité immobilière - Fiscalité directe / NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2010])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2010] Titre : Actualités en fiscalité immobilière - Fiscalité directe Type de document : Article de revue Auteurs : NEMERY DE BELLEVAUX Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2010, n°7, pp.6-18 Termes (thésaurus) : Fiscalité directe Fiscalité immobilière [article]

Le S.D.A. et les taxes additionnelles en cas de régularisation / Marcus Cédric in Revue Générale de Fiscalité, 7 ([01/01/2010])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 7 [01/01/2010] Titre : Le S.D.A. et les taxes additionnelles en cas de régularisation Type de document : Article de revue Auteurs : Marcus Cédric, Auteur ; ELOY Maurice, Auteur Année de publication : 2010 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 2010, n°7, pp.1-5 Termes (thésaurus) : Déclaration d'impôt Fiscalité mobilière Impôt des personnes physiques Investissement direct à l'étranger [article]