Dépouillements

La réforme du droit comptable à l'aune de la loi du 18 décembre 2015 / Dendauw Catherine in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2016] Titre : La réforme du droit comptable à l'aune de la loi du 18 décembre 2015 Type de document : Article de revue Auteurs : Dendauw Catherine, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°1, pp.41-58 Termes (thésaurus) : Directive européenne Droit comptable Réforme [article]

Donations immoblières - Réduction et simplification des droits à Bruxelles-Capitale, en Flandre et en Wallonie - Planification successorale / Petit Marc in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2016] Titre : Donations immoblières - Réduction et simplification des droits à Bruxelles-Capitale, en Flandre et en Wallonie - Planification successorale Type de document : Article de revue Auteurs : Petit Marc, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°1, pp.4-17 Termes (thésaurus) : Don, donation Droits de succession Fiscalité immobilière Planification Région de Bruxelles-Capitale Région flamande Région wallonne [article]

2015 : Rétrospective sur un grand cru en matière de TVA pour les secteurs financier et de l'assurance / Pernet Benoît in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2016] Titre : 2015 : Rétrospective sur un grand cru en matière de TVA pour les secteurs financier et de l'assurance Type de document : Article de revue Auteurs : Pernet Benoît, Auteur ; Gamito Philippe, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°1, pp.18-40 Termes (thésaurus) : Assurance secteur Jurisprudence Organisme de placement collectif en valeurs mobilières (OPCVM) Secteur financier Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Précompte immobilier : quelques cas de jurisprudence sur la notion de redevable du Pr.I. / Mariscal Bernard in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2016] Titre : Précompte immobilier : quelques cas de jurisprudence sur la notion de redevable du Pr.I. Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°1, pp.59-61 Termes (thésaurus) : Fiscalité immobilière Jurisprudence Précomptes [article]