Dépouillements

Projet d'avis CNC relatif à la détermination du chiffre d'affaires d'un franchisé / Commission des normes comptables in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : Projet d'avis CNC relatif à la détermination du chiffre d'affaires d'un franchisé Type de document : Article de revue Auteurs : Commission des normes comptables, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.35-36 Termes (thésaurus) : Chiffre d'affaires Franchise Norme comptable [article]

TVA - L'assujettissement des administrateurs, gérants, liquidateurs,... L'administration relance la controverse / Bartholomeeusen Hadrien in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : TVA - L'assujettissement des administrateurs, gérants, liquidateurs,... L'administration relance la controverse Type de document : Article de revue Auteurs : Bartholomeeusen Hadrien, Auteur ; Esterzon Evelyne, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.6-25 Termes (thésaurus) : Conseil d'Administration Personne morale Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Projet d'avis CNC relatif à l'acquisition d'une branche d'activité pour un euro symbolique / Commission des normes comptables in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : Projet d'avis CNC relatif à l'acquisition d'une branche d'activité pour un euro symbolique Type de document : Article de revue Auteurs : Commission des normes comptables, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.31-34 Termes (thésaurus) : Achat Consolidation des comptes Norme comptable Opération comptable [article]

Vu de Flande - Planification patrimoniale : nouveauté en matière de donation de liquidités et/ou de titres avec réserve d'usufruit / Homans Grégory in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : Vu de Flande - Planification patrimoniale : nouveauté en matière de donation de liquidités et/ou de titres avec réserve d'usufruit Type de document : Article de revue Auteurs : Homans Grégory, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.39-41 Termes (thésaurus) : Don, donation Droits de succession Planification Région flamande [article]

Projet d'avis CNC relatif au traitement comptable de travaux d'amélioration à des biens détenus en location / Commission des normes comptables in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : Projet d'avis CNC relatif au traitement comptable de travaux d'amélioration à des biens détenus en location Type de document : Article de revue Auteurs : Commission des normes comptables, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.37-38 Termes (thésaurus) : Bail Location Norme comptable Provision comptable [article]

Le régime fiscal spécial pour les travailleurs frontaliers et la fin du contrat de travail / Thémelin Nicolas in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : Le régime fiscal spécial pour les travailleurs frontaliers et la fin du contrat de travail Type de document : Article de revue Auteurs : Thémelin Nicolas, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.26-30 Termes (thésaurus) : Contrat de travail Impôt des personnes physiques Rémunération Travailleur frontalier [article]

L'abus fiscal : une maison bâtie sur le sable / Sepulchre Vincent in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/2016] Titre : L'abus fiscal : une maison bâtie sur le sable Type de document : Article de revue Auteurs : Sepulchre Vincent, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°5, pp.2-5 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Fraude Jurisprudence Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]