Dépouillements

Synthèse des projets d'avis CNC en relation avec la transposition de la directive 2013/34/UE / Ghysels Raymond in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2016] Titre : Synthèse des projets d'avis CNC en relation avec la transposition de la directive 2013/34/UE Type de document : Article de revue Auteurs : Ghysels Raymond, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°8, pp.33-39 Termes (thésaurus) : Directive européenne Droit comptable Réforme [article]

Réflexions sur le régime TVA d'opérations complexes ou réalisées par plusieurs intervenants : l'exemple des opérations immobilières / Lang Éric-Gérald in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2016] Titre : Réflexions sur le régime TVA d'opérations complexes ou réalisées par plusieurs intervenants : l'exemple des opérations immobilières Type de document : Article de revue Auteurs : Lang Éric-Gérald, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°8, pp.19-32 Termes (thésaurus) : Complexité Fiscalité Immobilier Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Le régime fiscal des revenus de l'économie collaborative / Hendrickx Pierre-Philippe in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2016] Titre : Le régime fiscal des revenus de l'économie collaborative Type de document : Article de revue Auteurs : Hendrickx Pierre-Philippe, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°8, pp.11-18 Termes (thésaurus) : Économie collaborative, du partage Établissement et recouvrement de l'impôt Impôts sur les revenus Revenu [article]

L'arrêt Riskin de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE). Une menace pour la crédibilité de l'Union Monétaire Européenne (UME) ? / Dassesse Marc in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/2016])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/2016] Titre : L'arrêt Riskin de la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE). Une menace pour la crédibilité de l'Union Monétaire Européenne (UME) ? Type de document : Article de revue Auteurs : Dassesse Marc, Auteur Année de publication : 2016 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2016, n°8, pp.3-10 Termes (thésaurus) : Belgique Conséquence Convention fiscale Cour de justice européenne Dividende Jurisprudence Pologne Union Économique et Monétaire (UEM) [article]