Dépouillements

Alignement des prix de transfert calculés sur la création de valeur / Ghysels Raymond in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2017] Titre : Alignement des prix de transfert calculés sur la création de valeur Type de document : Article de revue Auteurs : Ghysels Raymond, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°1, pp.39-47 Termes (thésaurus) : Création de la valeur Fiscalité Fiscalité internationale Prix de cession interne [article]

La déperdition des pertes fiscales en cas de changement de contrôle : bilan après vingt ans d'application / Lang Éric-Gérald in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2017] Titre : La déperdition des pertes fiscales en cas de changement de contrôle : bilan après vingt ans d'application Type de document : Article de revue Auteurs : Lang Éric-Gérald, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°1, pp.8-23 Termes (thésaurus) : Impôt des sociétés Jurisprudence Risque de crédit [article]

TVA - Les instruments à disposition de l'administration fiscale afin de contraindre les entreprises non établies dans les pays de consommation à respecter leurs obligations fiscales / Vanhee Thomas in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2017] Titre : TVA - Les instruments à disposition de l'administration fiscale afin de contraindre les entreprises non établies dans les pays de consommation à respecter leurs obligations fiscales Type de document : Article de revue Auteurs : Vanhee Thomas, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°1, pp.24-38 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Coopération internationale Fiscalité internationale Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) Transmission de l'information Union européenne (UE) [article]

Que de changements pour les réviseurs d'entreprises en ce début d'année 2017 ... / Dendauw Catherine in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/2017] Titre : Que de changements pour les réviseurs d'entreprises en ce début d'année 2017 ... Type de document : Article de revue Auteurs : Dendauw Catherine, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°1, pp.2-7 Termes (thésaurus) : Changement Réforme Réviseur d'entreprises [article]