Dépouillements

La TVA et le taux réduit de 6% en matière de travaux de transformation et/ou d'agrandissement d'un bâtiment d'habitation : état des lieux / Lamparelli Tony in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 2 [01/01/2017] Titre : La TVA et le taux réduit de 6% en matière de travaux de transformation et/ou d'agrandissement d'un bâtiment d'habitation : état des lieux Type de document : Article de revue Auteurs : Lamparelli Tony, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°2, pp.22-36 Termes (thésaurus) : Immobilier Taux Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

L'extension du tax shelter aux arts de la scène / Hendrickx Pierre-Philippe in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 2 [01/01/2017] Titre : L'extension du tax shelter aux arts de la scène Type de document : Article de revue Auteurs : Hendrickx Pierre-Philippe, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°2, pp.6-16 Termes (thésaurus) : Audiovisuel Cinéma Impôt des sociétés Impôts sur les revenus Investissement Investissement immatériel Production [article]

Retour sur les points forts de l'actualité TVA 2016 / Soldai Aurélie in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 2 [01/01/2017] Titre : Retour sur les points forts de l'actualité TVA 2016 Type de document : Article de revue Auteurs : Soldai Aurélie, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°2, pp.2-5 Termes (thésaurus) : Changement Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

"Bénéfices excédentaires" : la décision de la Commission européenne et ses implications / Dassesse Marc in Revue Générale de Fiscalité, 2 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 2 [01/01/2017] Titre : "Bénéfices excédentaires" : la décision de la Commission européenne et ses implications Type de document : Article de revue Auteurs : Dassesse Marc, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°2, pp.17-21 Termes (thésaurus) : Administration fiscale Avantages de toute nature Bénéfice Commission européenne Décision Fiscalité internationale [article]