Dépouillements

Frénésie législative en matière d'impôts directs durant l'année 2016 / Mariscal Bernard in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2017] Titre : Frénésie législative en matière d'impôts directs durant l'année 2016 Type de document : Article de revue Auteurs : Mariscal Bernard, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°4, pp.39-47 Termes (thésaurus) : Fiscalité directe Fiscalité immobilière Impôt des personnes physiques Précomptes Réduction d'impôt Région flamande [article]

Réforme bruxelloise : vers une fiscalité régionale plus cohérente et plus efficace ? / Petit Marc in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2017] Titre : Réforme bruxelloise : vers une fiscalité régionale plus cohérente et plus efficace ? Type de document : Article de revue Auteurs : Petit Marc, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°4, pp.5-24 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement Droits de succession Fiscalité locale Réforme Région de Bruxelles-Capitale [article]

Déduction pour revenus d'innovation : le nouveau régime fiscal belge spécifique à la propriété intellectuelle / Trefois Nicolas in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2017] Titre : Déduction pour revenus d'innovation : le nouveau régime fiscal belge spécifique à la propriété intellectuelle Type de document : Article de revue Auteurs : Trefois Nicolas, Auteur ; Carlier Charles, Auteur ; Koutchko Margarita, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°4, pp.25-38 Termes (thésaurus) : Belgique Brevet Déduction fiscale Impôts sur les revenus Propriété industrielle Réforme fiscale Revenu [article]

Pour une réforme globale de la fiscalité des familles / Fogli Frederik in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/2017])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/2017] Titre : Pour une réforme globale de la fiscalité des familles Type de document : Article de revue Auteurs : Fogli Frederik, Auteur Année de publication : 2017 Note générale : Revue générale de fiscalité et de comptabilité pratique, 2017, n°4, pp.2-4 Termes (thésaurus) : Famille Fiscalité Réforme [article]