Dépouillements

Régime fiscal des remboursements de frais propres à l'employeur / Valentin P. in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/1988])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/1988] Titre : Régime fiscal des remboursements de frais propres à l'employeur Type de document : Article de revue Auteurs : Valentin P., Auteur Année de publication : 1988 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1988, n°8/9, pp.206-209 Termes (thésaurus) : Chef d'entreprise Frais Remboursement [article]

Les droits sociaux, base du droit d'apport / Bellen A. in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/1988])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/1988] Titre : Les droits sociaux, base du droit d'apport Type de document : Article de revue Auteurs : Bellen A., Auteur Année de publication : 1988 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1988, n°8/9, pp.202-205 Termes (thésaurus) : Droits d'enregistrement [article]

Le traitement juridique et fiscal des attributions gratuites d'actions / Kleinen G. in Revue Générale de Fiscalité, 8 ([01/01/1988])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 8 [01/01/1988] Titre : Le traitement juridique et fiscal des attributions gratuites d'actions Type de document : Article de revue Auteurs : Kleinen G., Auteur Année de publication : 1988 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1988, n°8/9, pp.195-201 Termes (thésaurus) : Action Don, donation Droit fiscal [article]