Dépouillements

L'"in-substance defeasance" : une opération d'ingénierie financière qui suscite de nombreuses questions / Stempnierwsky Yvan in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/1990] Titre : L'"in-substance defeasance" : une opération d'ingénierie financière qui suscite de nombreuses questions Type de document : Article de revue Auteurs : Stempnierwsky Yvan, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1990, n°11, pp.270-280 Termes (thésaurus) : Bilan Droit comptable Droit privé Ingénierie financière [article]

La réforme du régime fiscal des plus-values à l'I.P.P. et l'I.Soc. dans la loi du 22 décembre 1989 (1ère partie) / ELOY Maurice in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/1990] Titre : La réforme du régime fiscal des plus-values à l'I.P.P. et l'I.Soc. dans la loi du 22 décembre 1989 (1ère partie) Type de document : Article de revue Auteurs : ELOY Maurice, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1990, n°11, pp.259-269 Termes (thésaurus) : Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Plus-value, moins-value Réforme fiscale [article]