Dépouillements

Aspects fiscaux belges de l'"In-substance defeasance" et d'un type particulier de trust / LYCOPS Jean-François in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/1990] Titre : Aspects fiscaux belges de l'"In-substance defeasance" et d'un type particulier de trust Type de document : Article de revue Auteurs : LYCOPS Jean-François, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1990, n°12, pp.304-311 Termes (thésaurus) : Belgique Droit fiscal Ingénierie financière Trust, cartel [article]

Aspects comptables et fiscaux de l'"In-substance defeasance" au regard du droit français / Magnan R. in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/1990] Titre : Aspects comptables et fiscaux de l'"In-substance defeasance" au regard du droit français Type de document : Article de revue Auteurs : Magnan R., Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1990, n°12, pp.300-303 Termes (thésaurus) : Droit comptable Droit fiscal France Ingénierie financière [article]

La réforme du régime fiscal des plus-values à l'I.P.P. et à l'I.Soc. dans la loi du 22 décembre 1989 (2ème partie) / ELOY Maurice in Revue Générale de Fiscalité, 12 ([01/01/1990])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 12 [01/01/1990] Titre : La réforme du régime fiscal des plus-values à l'I.P.P. et à l'I.Soc. dans la loi du 22 décembre 1989 (2ème partie) Type de document : Article de revue Auteurs : ELOY Maurice, Auteur Année de publication : 1990 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1990, n°12, pp.295-299 Termes (thésaurus) : Impôt des personnes physiques Impôt des sociétés Plus-value, moins-value Réforme fiscale [article]