Dépouillements

Les incitants fiscaux en vigueur dans les pays de la Communauté européenne / Trussart Pascale in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/1991])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/1991] Titre : Les incitants fiscaux en vigueur dans les pays de la Communauté européenne Type de document : Article de revue Auteurs : Trussart Pascale, Auteur ; Pieron A., Auteur ; Swinne Marie-Lise, Auteur Année de publication : 1991 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1991, n°1, pp.16-32 Termes (thésaurus) : Communauté économique européenne (CEE) Investissement Politique fiscale [article]

L'évaluation du régime fiscal du transfert des valeurs incorporelles après la loi du 22 décembre 1989 / KILESSE André in Revue Générale de Fiscalité, 1 ([01/01/1991])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 1 [01/01/1991] Titre : L'évaluation du régime fiscal du transfert des valeurs incorporelles après la loi du 22 décembre 1989 Type de document : Article de revue Auteurs : KILESSE André, Auteur Année de publication : 1991 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1991, n°1, pp.3-15 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Immobilisation Plus-value, moins-value [article]