Dépouillements

La taxation des honoraires des médecins hospitaliers exerçant leur art en société / Cravate Ph. in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/1991])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/1991] Titre : La taxation des honoraires des médecins hospitaliers exerçant leur art en société Type de document : Article de revue Auteurs : Cravate Ph., Auteur Année de publication : 1991 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1991, n°11, pp.307-310 Termes (thésaurus) : Fiscalité Médecine Société conventionnée [article]

Les opérations sur les créances et la TVA / Lejoly Robert in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/1991])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/1991] Titre : Les opérations sur les créances et la TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Lejoly Robert, Auteur Année de publication : 1991 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1991, n°11, pp.296-306 Termes (thésaurus) : Créance commerciale Factoring, affacturage Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Réductions de valeur sur créances : pour une modification de l'article 23 du C.I.R. / Pinte H. in Revue Générale de Fiscalité, 11 ([01/01/1991])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 11 [01/01/1991] Titre : Réductions de valeur sur créances : pour une modification de l'article 23 du C.I.R. Type de document : Article de revue Auteurs : Pinte H., Auteur Année de publication : 1991 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1991, n°11, pp.288-295 Termes (thésaurus) : Créance commerciale Droit fiscal Plus-value, moins-value [article]