Dépouillements

Tous les pouvoirs émanent-ils de l'Exécutif ? / Kleynen Guy in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/1993] Titre : Tous les pouvoirs émanent-ils de l'Exécutif ? Type de document : Article de revue Auteurs : Kleynen Guy, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1993, n°4, pp.132-134 Termes (thésaurus) : Code Gouvernement Impôts sur les revenus [article]

Classement des circulaires TVA / Vanden Eede Richard in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/1993] Titre : Classement des circulaires TVA Type de document : Article de revue Auteurs : Vanden Eede Richard, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1993, n°4, pp.121-131 Termes (thésaurus) : Classement Taxe à la Valeur Ajoutée (TVA) [article]

Les plus-values de cessation / Haustraete José in Revue Générale de Fiscalité, 4 ([01/01/1993])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 4 [01/01/1993] Titre : Les plus-values de cessation Type de document : Article de revue Auteurs : Haustraete José, Auteur Année de publication : 1993 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1993, n°4, pp.107-120 Termes (thésaurus) : Cessation d'activité Plus-value, moins-value [article]