Dépouillements

Opinion - La fiscalité des immeubles inoccupés ou l'impôt sur le non-revenu / Parmentier G.-F. in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/1996] Titre : Opinion - La fiscalité des immeubles inoccupés ou l'impôt sur le non-revenu Type de document : Article de revue Auteurs : Parmentier G.-F., Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°3, pp.101-104 Termes (thésaurus) : Immobilier Pauvreté Politique fiscale Politique sociale [article]

La qualité de (non-) habitant du Royaume du travailleur détaché à l'étranger, selon les dernières évolutions de la législation et de la jurisprudence / Hinnekens Luc in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/1996] Titre : La qualité de (non-) habitant du Royaume du travailleur détaché à l'étranger, selon les dernières évolutions de la législation et de la jurisprudence Type de document : Article de revue Auteurs : Hinnekens Luc, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°3, pp.92-100 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Travailleur étranger [article]

Le rapport d'un réviseur d'entreprises en tant qu'élément de preuve dans les litiges fiscaux / KILESSE André in Revue Générale de Fiscalité, 3 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 3 [01/01/1996] Titre : Le rapport d'un réviseur d'entreprises en tant qu'élément de preuve dans les litiges fiscaux Type de document : Article de revue Auteurs : KILESSE André, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°3, pp.87-91 Termes (thésaurus) : Contentieux Diagnostic stratégique Droit fiscal Réviseur d'entreprises [article]