Dépouillements

Bons d'assurance, Sicav "à rendement fixe" et précompte mobilier - Commentaire de la loi fiscale du 20 mars 1996 / Douenias Sami in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 9 [01/01/1996] Titre : Bons d'assurance, Sicav "à rendement fixe" et précompte mobilier - Commentaire de la loi fiscale du 20 mars 1996 Type de document : Article de revue Auteurs : Douenias Sami, Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°9, pp.269-287 Termes (thésaurus) : Bon du trésor Droit fiscal Épargne Sociétés d'investissement à capital variable (SICAV) [article]

Les aires fiscales dans l'O.C.D.E. / Vendeville F. in Revue Générale de Fiscalité, 9 ([01/01/1996])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 9 [01/01/1996] Titre : Les aires fiscales dans l'O.C.D.E. Type de document : Article de revue Auteurs : Vendeville F., Auteur Année de publication : 1996 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1996, n°9, pp.258-268 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) Pays industrialisé [article]