Dépouillements

L'eurovignette et les véhicules utilisés par les entrepreneurs de construction / Delobbe François in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/1997])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/1997] Titre : L'eurovignette et les véhicules utilisés par les entrepreneurs de construction Type de document : Article de revue Auteurs : Delobbe François, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1997, n°5, pp.175-183 Termes (thésaurus) : Fiscalité Transport routier [article]

Les taxes sur la livraison physique des titres au porteur et sur les dépôts d'épargne réglementés - Deux "anciens" impôts sous un habit neuf / Gheret Daniel in Revue Générale de Fiscalité, 5 ([01/01/1997])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 5 [01/01/1997] Titre : Les taxes sur la livraison physique des titres au porteur et sur les dépôts d'épargne réglementés - Deux "anciens" impôts sous un habit neuf Type de document : Article de revue Auteurs : Gheret Daniel, Auteur ; Mareels Daniel, Auteur Année de publication : 1997 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1997, n°5, pp.161-174 Termes (thésaurus) : Épargne Fiscalité indirecte Secteur financier [article]