Dépouillements

Le régime fiscal des indemnités réparant les conséquences d'une incapacité de travail / THILMANY Jean in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/1998])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/1998] Titre : Le régime fiscal des indemnités réparant les conséquences d'une incapacité de travail Type de document : Article de revue Auteurs : THILMANY Jean, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1998, n°6/7, pp.207-218 Termes (thésaurus) : Accident du travail Bénéfice Fiscalité [article]

Le délai de réenrôlement de l'article 355 du C.I.R. 1992 / Magremanne Jean-Pierre in Revue Générale de Fiscalité, 6 ([01/01/1998])

[article]  inRevue Générale de Fiscalité > 6 [01/01/1998] Titre : Le délai de réenrôlement de l'article 355 du C.I.R. 1992 Type de document : Article de revue Auteurs : Magremanne Jean-Pierre, Auteur Année de publication : 1998 Prix : 1 Note générale : Revue générale de fiscalité, 1998, n°6/7, pp.219-240 Termes (thésaurus) : Droit fiscal Impôts sur les revenus Législation Temps [article]